Documents utiles

le lexique urbanistique
les taxes et participations en urbanisme
le memento : il reprend les délais d'instruction des dossiers et les étapes qui font suite à l'obtention de l'autorisation de construire.
Simplification des formalités à accomplir pour certaines extensions de constructions existantes à compter du 1 janvier 2012 (décret du 05/12/2011)
Arrêté départemental n° 2009-297 concernant les nuisances sonores
Arrêté inter préfectoral n°07-044 approuvant le plan d’exposition au bruit révisé de l’aérodrome de Paris–Charles–de-Gaulle
Arrêté préfectoral n°07-0021 relatif au droit à l’information des citoyens sur les risques naturels et technologiques majeurs
Arrêté portant classement des infrastructures de transports terrestres dans la Commune d’Ezanville au titre de la lutte contre le bruit.
ARRETE PREFECTORAL N° 130072 MODIFIANT L'ARRETE N° 112491 DU 25 NOVEMBRE 2010 RELATIF À L'INFORMATION DES ACQUEREURS ET DES LOCATAIRES DE BIENS IMMOBILIERS SUR LES RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES MAJEURS DU DEPARTEMENT DU V AL D'OISE

Agenda

PORTES OUVERTES USEE Football

Mercredi 07 Juin 2023

Du 3 au 7 juin - Stade du Pré Carré

Dès le mois de Juin, les journées portes ouvertes démarrent. N’hésitez pas à venir nombreux pour découvrir ou redécouvrir le football dans une ambiance familiale et chaleureuse.
USEE Football
Stade du Pré Carré
93 avenue du Maréchal Foch
95460 Ézanville

2ème Soirée des commerçants

Jeudi 08 Juin 2023

19h - Complexe de la Prairie

Eric Battaglia, Maire d’Ezanville & toute son équipe invitent chaleureusement les commerçants, artisans et professions libérales de la ville, à venir échanger, autour d’un verre de l’amitié, sur leurs besoins et leurs attentes ainsi que sur les grands projets pour la Ville.
Jeudi 8 juin 2023
à 19h
au complexe de la Prairie, Poly 3.
Confirmation par courriel à fetesetceremonies@ezanville.fr avant le 2 juin.

Conseil municipal

Vendredi 09 Juin 2023

19h - Mairie

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le vendredi 9 juin à 19h en mairie.
Téléchargez l'ordre du jour.

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